Trump fait marche arrière et recriminalise les produits à base de chanvre contenant du THC
C’est un virage législatif inattendu : le président Donald Trump vient de signer une nouvelle loi budgétaire qui recriminalise la plupart des produits dérivés du chanvre contenant du THC. Une décision qui annule en grande partie les avancées de la loi agricole de 2018, pourtant portée par son administration, et qui avait légalisé la culture du chanvre ainsi que ses dérivés à faible teneur en THC.
Un retour en arrière radical sur la législation de 2018
La loi agricole de 2018 avait été saluée comme un tournant majeur : elle légalisait le chanvre et ses extraits tant que le taux de delta-9 THC restait inférieur à 0,3 %. Ce cadre avait permis l’explosion d’un marché florissant autour des cannabinoïdes dits « mineurs » (delta-8, delta-10, HHC…), utilisés dans une multitude de produits : gummies, e-liquides, huiles, résines et bien plus encore.
Le nouveau texte signé par Trump bouleverse totalement cette définition. Désormais, la légalité d’un produit sera basée sur sa teneur totale en THC, incluant :
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le delta-9,
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le delta-8,
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le delta-10,
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et « tout autre cannabinoïde ayant des effets similaires, ou présenté comme tel ».
Concrètement, la majorité des produits dérivés du chanvre actuellement vendus seront considérés comme illégaux dans un délai de 12 mois.
Une mesure destinée à “combler une faille juridique”
Ce durcissement a été porté par le député républicain Andy Harris, qui affirme vouloir protéger le public, et notamment les mineurs. Selon lui, les produits intoxicants dérivés du chanvre ont profité d’un vide réglementaire pour s’imposer dans les stations-service, les boutiques indépendantes et sur Internet, sans contrôle réel.
Les partisans du texte dénoncent des produits psychoactifs vendus dans des États où le cannabis reste illégal et où la législation ne permet pas d’encadrer ces nouvelles molécules.
À l’inverse, les défenseurs du chanvre alertent : la définition retenue est si large qu’elle risque d’interdire même des produits non psychoactifs, notamment certains extraits de CBD utilisés pour leurs effets thérapeutiques.
Un Congrès divisé, mais une opposition insuffisante
Plusieurs élus ont tenté de supprimer cette interdiction, parmi lesquels le sénateur Rand Paul et le représentant Thomas Massie. Ils ont même rassemblé le soutien de 22 démocrates et de quelques républicains, dont Ted Cruz.
Malgré cela, la majorité a maintenu le texte dans sa version restrictive.
L’industrie ne compte cependant pas renoncer. Les acteurs du marché espèrent utiliser le délai d’un an pour faire pression et obtenir une réglementation plus nuancée. Jim Higdon, cofondateur de Cornbread Hemp, estime qu’un nouveau projet de loi pourrait voir le jour avant l’expiration de ce délai.
Une définition tellement stricte qu’elle pourrait faire disparaître la plupart des produits
Selon la nouvelle loi, un produit légal à base de chanvre ne pourra pas contenir plus de 0,4 mg de THC total par emballage — un seuil extrêmement bas qui élimine de facto presque tous les produits actuels.
La loi prévoit également :
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l’interdiction de commercialiser tout produit intermédiaire destiné à un usage direct,
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la prohibition de tout cannabinoïde synthétique ou semi-synthétique,
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une liste officielle des cannabinoïdes naturellement présents dans le cannabis, que la FDA devra publier dans les 90 jours.
Un marché de plusieurs milliards menacé
Ce changement réglementaire pourrait retirer du marché la quasi-totalité des produits intoxicants dérivés du chanvre, qui représentent aujourd’hui un secteur en plein essor. Les fabricants seront contraints de reformuler leurs gammes… ou de cesser leur activité.
L’Amérique s’apprête ainsi à vivre un bouleversement majeur dans le paysage du chanvre et des cannabinoïdes — un revirement qui pourrait redessiner totalement l’industrie dans les mois à venir.