MENTIONS LÉGALES
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.around-the-vape.com.
Éditeur du site
Le site www.around-the-vape.com, exploité sous l'enseigne Around The Vape, est édité par :
SASU NATRELE
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 100,00 €
Siège social : Cellule 413, 260 rue des Bourreliers, 59320 Hallennes-lez-Haubourdin
RCS de Lille Métropole : 794 283 457 — SIREN : 794 283 457
N° de TVA intracommunautaire : FR84 794 283 457
Téléphone : 09 73 59 81 09
Adresse électronique : atv.bureau@gmail.com
Directeur de la publication : Monsieur Nicolas Controni
Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
RCS de Lille Métropole : 424 761 419
Conception, maintenance et infogérance
SARL Sora Websoft
288 rue de l'Amérique Latine, Bâtiment 3, 30000 Nîmes
Téléphone : 04 66 84 40 52
RCS de Nîmes : 750 411 258
Le site a été réalisé à l'aide de la solution open-source PrestaShop™.
Vente interdite aux mineurs
Conformément aux articles L.3513-5 et R.3515-6 du Code de la santé publique, la vente de produits du vapotage est interdite aux mineurs de moins de dix-huit (18) ans. La preuve de la majorité de l'acheteur est exigée au moment de la vente en ligne.
Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que les textes, images (animées ou non), logos, graphismes, savoir-faire et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la SASU Natrele ou de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles (RGPD)
Les données à caractère personnel collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés ». Elles sont utilisées pour la gestion des commandes, de la facturation, de la livraison, du service client et le respect des obligations légales, et ne sont conservées que le temps nécessaire à ces finalités.
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